Règlement intérieur

DISPOSITIONS GENERALES

Article 1 : portée du présent règlement :

L’association HANDBALL CLUB DU GENEVOIS siégeant à l’Arande au 24 Grande Rue 74160 Saint Julien en Genevois, est régie par le présent règlement. L’adhésion à l’association en vaut acceptation. Il est défini et validé en assemblée générale. Il fixe les droits et devoirs de l’ensemble des membres de l’association. Un exemplaire de ce règlement intérieur est consultable sur le site internet du club, avec la charte du joueur qui est remise à lors des inscriptions.

Article 2 : modifications :

Les modifications qui pourraient y être apportées, le seront dans les conditions prévues à l’article 12 des statuts de l’association.

VALEURS ET FONCTIONNEMENT DU CLUB :

Article 3 : Rappel textes fondateurs des statuts

Objet social, support d’action : Cette association a pour support d’action la pratique du handball, en loisir et en compétition, dont elle fait la promotion. Elle favorise par le sport l’autonomie et l’épanouissement des personnes ainsi que la promotion de liens sociaux. Elle vise l’acquisition des connaissances, des savoir-faire et des savoir-être en jeu dans la pratique des activités physiques et sportives ainsi que dans l’administration d’une association. Elle veille à l’entretien et l’entraînement des capacités physiques et cognitives de ses adhérents. Elle se veut être une animatrice de la vie locale, par son action sur la Communauté de Commune du Genevois, emprunte des sujets de société touchant à la vie de la cité.

Valeurs : Le Handball Club du Genevois est ouvert à tous, sans discrimination, permettant une relation conviviale entre ses membres. Respectueux des convictions personnelles, il s’interdit toute attache avec un parti, un mouvement politique, une confession. Il respecte le pluralisme des idées et le principe de laïcité mis en avant par les valeurs républicaines.

Moyens d’action : Le Handball Club du Genevois élabore et formalise un projet associatif et sportif renouvelé périodiquement. Il organise des réunions, des assemblées et des manifestations pour permettre les échanges entre les adhérents, et administrer l’association. Il anime hebdomadairement des séances d’entraînement et de formation à la pratique du handball. Il adhère aux fédérations délégataires et affinitaires facilitant la pratique compétitive du handball. Il s’associe aux organisations et manifestions locales conformes à ses valeurs, son objet et son projet associatif.

Article 4 : organisation :

Le Club est administré par un conseil d’administration, assisté de commissions et de correspondants, lesquels se réunissent à intervalles réguliers. L’ensemble des personnes en charge du fonctionnement de l’association est présenté dans l’organigramme de l’association.

DROITS ET DEVOIRS DES MEMBRES

Article 5 : Vie du club

Les membres sont des acteurs actifs de la vie associative, ils participent, encouragés par le conseil d’administration, à la définition et à l’organisation des différentes actions portées par le club tant au niveau sportif que festif.

Article 6 : Comportement :

En tant que pratiquant : L’adhérent doit avoir un comportement respectueux (cf Charte du joueur) :

• En externe, en s’interdisant des propos diffamatoires concernant le HBC du Genevois,
• Au sein de l’association en général, avec une attitude positive et pro-active,
• A l’entraînement, en respectant l’encadrement, ses équipiers et le matériel,
• En compétition, en respectant les adversaires, les arbitres et le public.

En tant que spectateur : L’adhérent doit encourager son équipe sans tenir de propos antisportifs envers les adversaires, les arbitres ou les autres supporters.

Article 7 : Litige :

En cas de litige, le pratiquant peut se référer à son entraîneur, à l’accompagnateur d’équipe ou aux membres du bureau du conseil d’administration.

Article 8 : Cotisation annuelle :

Les cotisations annuelles sont réévaluées chaque année par le Conseil d’administration dans le cadre de la mise en place du budget.
Pour les membres du bureau, la cotisation sera financée par le club, toutefois un chèque de caution sera demandé à chacun de ceux-ci et encaissé si non présence répétée aux réunions et manquement au règlement intérieur et statuts (se référer à l’art. 5 des statuts).

PRATIQUE DU HANDBALL

Article 9 : licence fédérale :

Chaque adhérent en fonction de sa qualité (joueur, dirigeant…) se voit automatiquement attribué une licence fédérale (FFHB ou FSGT) dont le coût est inclus dans la cotisation. Ces licences couvrent les assurances auxquelles elles ouvrent droit, lors de compétions, d’entraînements ou de tournois.

Toute demande de mutation en-dehors la période officielle de l’année en cours doit faire l’objet d’une demande de sortie qui sera signée par le président.

Article 10 : Entraînements :

Toutes les équipes disposent d’un ou plusieurs créneaux d’entraînement par semaine dans les gymnases alloués par les mairies de la communauté de commune du Genevois.
Il est fortement conseillé d’être présent aux entraînements, de respecter les horaires et d’avertir l’entraîneur en cas d’absence.
Le club met à disposition ballons, chasubles et autre matériel : chaque joueur doit être concerné par le rangement et la bonne utilisation de ceux-ci. Dans le cas d’une mise à disposition individuelle de matériel (ballon, chasuble pour sélection ou tournois festifs) une caution, dont le montant sera fixé dans le budget prévisionnel, pourra être demandée au joueur et ne sera pas restituée en cas de perte ou de dégradation du matériel prêté.

Article 11: Championnats :

Les équipes sont inscrites en championnat départemental, régional ou national selon la catégorie et le niveau, si le nombre de joueurs licenciés dans chacune d’elle, est suffisant.
Pour les matchs, les ensembles (maillots + shorts) sont mis à disposition par le club ; les joueurs ont en charge leur lavage à tour de rôle, sous leur responsabilité.

Article 12 : Choix des joueurs :

Lorsqu’il existe plusieurs équipes dans la même catégorie, seul l’entraîneur est habilité à décider de la répartition des joueurs dans les collectifs.

Article 13 : Déplacements :

Pour les équipes jeunes : Ceux sont les parents qui sont chargés d’emmener leurs enfants sur le lieu du match selon un planning établi avec l’entraîneur et le responsable d’équipe afin que tout le monde y participe dans la saison. Les déplacements se font grâce aux véhicules personnels des parents.

Pour les équipes seniors : Les joueurs utilisent leur véhicule personnel et ces déplacements ne sont pas soumis à remboursement.

Rappel : les conducteurs doivent détenir leur permis en cours de validité et mettre à disposition de l’équipe un véhicule assuré, à jour de son contrôle technique, en bon état et équipé en fonction des conditions climatiques.

Tout conducteur est responsable de ses infractions

Article 14 : encadrements :

Chaque équipe est encadrée par une personne licenciée (FFHB ou FSGT).

Dans la mesure du possible, le club encourage et soutient toutes formes d’engagement individuel ou collectif permettant l’amélioration des compétences de l’encadrement (formation qualifiante ou diplômante).

Une formation d’ « accompagnateur d’équipe », pour les équipes jeunes, est mise en place par le comité départemental et recommandée par le club pour les parents investis et les futurs entraîneurs.

RESPONSABILITE DES MINEURS :

Article 15 : prise en charge des mineurs :

L’association et plus précisément les entraîneurs sont responsables des mineurs à compter de l’heure de début d’entraînement et jusqu’à la fin de celui-ci. Les parents doivent prendre toutes leurs dispositions pour être présents avant la fin de l’entraînement dans le gymnase (et non sur le parking) afin de récupérer les enfants.

Il est de votre responsabilité de vous assurer de la présence de l’entraîneur avant de laisser votre enfant à l’entraînement.

Article 16 : intervention en cas d’accident

Les mineurs sont pris en charge par les équipes de secours et d’urgence conformément à leurs prérogatives dans la limite de la décharge de responsabilité validée lors de l’adhésion par les responsables légaux et la notion de non-assistance à personne en danger.

TRAITEMENT MEDICAL ET DOPAGE

Article 17 : produits interdits :

Nous vous rappelons que la prise de produits stupéfiants est interdite par le règlement fédéral et est considéré comme du dopage.
En cas de contrôle positif le licencié pourra être radié de l’association.

SANCTIONS

Article 18 : motifs (liste non exhaustive)

Des sanctions pourront être prises par le conseil d’administration ou le bureau pour :

• Non respect du règlement intérieur
• Indiscipline
• Détérioration volontaire du matériel ou des installations
• Brutalités
• Comportements anti-sportifs
• Expulsion ou disqualification : en cas d’exclusion avec rapport disciplinaire pour attitude anti-sportive (et non faute de jeu), le licencié sera convoqué par une commission de discipline interne au club, avec les parents si mineur. Le joueur sera suspendu à titre conservatoire tant que cette réunion n’aura pas eu lieu. Si, après la tenue de la commission de discipline FFHB ou FSGT, une pénalité financière était décidée, elle sera à la charge exclusive du licencié fautif.

Article 19 : sanctions (liste non exhaustives)

Les sanctions peuvent recouvrir deux formes, financières (remboursement d’amende, de casse de matériel…) ou d’exclusions temporaires ou définitives.

L’adhésion au Handball Club du Genevois vaut acceptation.